Manifeste pour le domaine public

« Le livre, comme livre, appartient à l’auteur, mais comme pensée, il appartient – le mot n’est pas trop vaste – au genre humain. Toutes les intelligences y ont droit. S l’un des deux droits, le droit de l’écrivain et le droit de l’esprit humain, devait être sacrifié, ce serait, certes, le droit de l’écrivain, car l’intérêt public est notre préoccupation unique, et tous, je le déclare, doivent passer avant nous. »

C’est sur cette citation de Victor Hugo (Discours d’ouverture du Congrès littéraire international de 1878, 1878) que s’ouvre le Manifeste pour le domaine public, élaboré par COMMUNIA, le réseau européen thématique sur le domaine public numérique. Il rappelle ce qu’est le domaine public et ses implications par rapport au droit d’auteur et au copyright, ainsi que le rôle qu’il joue dans la participation culturelle et l’innovation numérique. Il préconise le maintien des œuvres du domaine public dans le domaine public (la réalité montre que cela ne va en effet pas de soi) et de réduire la durée de protection des œuvres par le droit d’auteur. Il souligne le rôle que doivent jouer en ce sens les institutions publiques.